IASB

Normes dernièrement approuvées

Eligible Hedged Items - Amendment to IAS 39 Financial Instruments: Recognition and Measurement
IAS 39 - Amendement relatif à la comptabilité de couverture
Juillet 2008 - Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er juillet 2009

Improvements to IFRSs
Amélioration des normes
Mai 2008 : Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er janvier (ou 1er juillet) 2009

Amendments to IFRS 1 First-time Adoption of IFRS and IAS 27 Consolidated and Separate Financial Statements -
Cost of an Investment in a Subsidiary, Jointly Controlled Entity or Associate
Amendements aux normes IFRS 1 (Première application des IFRS) et IAS 27 (Etats financiers consolidés
et individuels) concernant l'évaluation initiale de l'investissement dans une filiale, une entreprise associée
ou une coentreprise
Mai 2008 : Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er janvier 2009

Amendments to IAS 32 Financial Instruments: Presentation and IAS 1 Presentation of Financial Statements -
Puttable Financial Instruments and Obligations Arising on Liquidation
Amendements aux normes IAS 32 : Instruments financiers : présentation et IAS 1 : Présentation
des états financiers concernant certains types d'instruments financiers
Février 2008 : Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er janvier 2009

IFRS 3 - Business Combinations / Illustrative Examples Comparison with SFAS 141(R)
Table of Concordance / Basis for Conclusions
IFRS 3 (Révisée) - Regroupement d'entreprises - Exemples illustratifs Comparaison avec SFAS 141(R) -
Bases des conclusions
Janvier 2008 : Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er juillet 2009

IAS 27 - Consolidated and Separate Financial Statements
IAS 27 (Révisée) - Etats financiers consolidés et individuels
Janvier 2008 : Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er juillet 2009

Amendments to IFRS 2 Share-based Payment Vesting Conditions and Cancellations
Amendements à la norme IFRS 2, Paiements fondés sur des actions, concernant les conditions
d'acquisition des droits et annulations
Janvier 2008 : Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er janvier 2009

IAS 1 - Presentation of Financial Statements
IAS 1 révisée - Présentation des états financiers
Septembre 2007 - Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er janvier 2009

IAS 23 - Borrowing Costs - Revised version
IAS 23 révisée : Coûts d’emprunt
Mars 2007

IFRS 8 - Operating Segments
IFRS 8 - Segments opérationnels
Novembre 2006 - Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er janvier 2009

Résumé des normes (en anglais)

Travaux en cours

Accès à l'Exposé-sondage - Norme internationale d’information financière pour les petites et moyennes entités

Decision Summaries (IASB Update) - Compte-rendu des réunions de l'IASB

International Financial Reporting Interpretations (IFRIC)

Interprétations dernièrement approuvées

IFRIC 16 - Hedges of a Net Investment in a Foreign Operation
Couverture d'un investissement net dans une opération à l'étranger
Juillet 2008 - Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er octobre 2008

IFRIC 15 - Agreements for the Construction of Real Estate
Vente de biens immobiliers
Juillet 2008 - Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er janvier 2009

IFRIC 14 : IAS 19—The Limit on a Defined Benefit Asset, Minimum Funding Requirements and their Interaction
IAS19 - Plafonnement de l'actif : disponibilité des avantages économiques et obligations de financement minimum
Mars 2008 - Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er janvier 2008

IFRIC 13 : Customer Loyalty Programmes
Programmes de fidélisation des clients
Juin 2007 - Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er juillet 2008

IFRIC 12 : Service Concession Arrangements
Contrats de concession de services
Novembre 2006 - Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er janvier 2008

IFRIC 11 : IFRS 2—Group and Treasury Share Transactions
IFRS 2 – Actions propres et transactions intra-groupe
Novembre 2006 - Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er mars 2007

IFRIC 10 : Interim Financial Reporting and Impairment
Information financière intermédiaire et perte de valeur
Juillet 2006 - Entrée en vigueur : exercices ouverts à compter du 1er novembre 2006

Travaux en cours

IFRIC Projects - Accès aux projets d'interprétations

IFRIC Decision Summaries (IFRIC Update) - Compte-rendu des réunions

Agenda

Meetings - Calendrier général des réunions

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